Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:48+00:00

None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation. Documents administratifs

14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs

13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte. Documents administratifs

12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... Titre complet * 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ... Titre complet * 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée.

9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ... Titre complet * 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 30 novembre 2021 et approbation de la dépense.

8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation. Documents administratifs

7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation. Documents administratifs

6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation.

5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation. Documents administratifs

3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ... Titre complet * 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - Approbation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs

1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ... Titre complet * 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 novembre 2021 du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales.

24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021 jusqu'au 24 décembre 2021 - Ratification.

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021 jusqu'au retour de la titulaire en dispense de service - Ratification.

21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ... Titre complet * 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification.

20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ... Titre complet * 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine

19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ... Titre complet * 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - avec effet au 09 novembre 2021 -Ratification.

16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). Documents administratifs