Conseil Citoyen

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

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Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DU 11 Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 11** Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09). Documents administratifs Note explicative ---------- Par délibération n° 19/659 du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a autorisé le renouvellement de la convention passée avec l'association « Office central de coopération de l'Ecole du Nord » (OCCE du Nord), qui détermine les relations financières entre la Ville de…

2022 DDCT 11 Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie".

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 11** Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie". Documents administratifs Note explicative ---------- Par délibération n° 19/659 du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a autorisé le renouvellement de la convention passée avec l'association « Office central de coopération de l'Ecole du Nord » (OCCE du Nord), qui dé…

2022 DDCT 22 Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 22** Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ... Titre complet * 2022 DDCT 22 Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon

2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 6** Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e). Titre complet * 2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

2022 SG 11 Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 11** Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ... Titre complet * 2022 SG 11 Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer l’utilisation des images olympiques

2022 SG 9 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 9** Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ... Titre complet * 2022 SG 9 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna située Porte de la Chapelle (18e).

2022 DPE 3 Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 3** Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ... Titre complet * 2022 DPE 3 Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission) rapporteure.

2022 SG 13 Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 13** Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ... Titre complet * 2022 SG 13 Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et l’EPT Est Ensemble pour valoriser la promenade des Hauteurs. M. Pierre RABADAN (7ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commissi…

2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 18** Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ... Titre complet * 2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de randonnée pédestre de Paris pour le projet

2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 27** Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ... Titre complet * 2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque murale en hommage au civil inconnu dans le 20e arrondissement. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE et Mme Carine …

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ... Titre complet * 2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du

2022 SG 7 Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 7** Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ... Titre complet * 2022 SG 7 Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions d’objectifs avec la Solideo.

2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 1** Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ... Titre complet * 2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat de Copropriétaires du 18, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

2022 SG 2 Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 2** Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ... Titre complet * 2022 SG 2 Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux gymnases au sein de l'Aréna Porte de la Chapelle (18e).

2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 76** Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ... Titre complet * 2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ... Titre complet * 2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 octobre 2019 signée avec le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DGRI 9 Cotisations annuelles aux réseaux internationaux de Villes. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 9** Cotisations annuelles aux réseaux internationaux de Villes. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur. Documents administratifs Note explicative ---------- La Ville de Lille souhaite apporter son soutien à l'association Lille Sud Insertion, qui œuvre dans le domaine de l'agriculture urbaine. Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement d'une subvention d…

2022 DGRI 8 Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 8** Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023. Documents administratifs Note explicative ---------- Afin d'impliquer les habitants dans l'appropriation et le développement des espaces de nature de la ville, la Ville de Lille souhaite apporter son soutien à l'association Lisière(s), impliquée dans la gestion et l'a…

2022 DGRI 7 Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 7** Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ... Titre complet * 2022 DGRI 7 Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones.

2022 DFPE 30 Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 30** Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ... Titre complet * 2022 DFPE 30 Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le fonctionnement des ludothèques et des Ludomouv citoyennes. M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme An…

2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ... Titre complet * 2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche

2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 36** Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ... Titre complet * 2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

2022 DFPE 24 Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 24** Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ... Titre complet * 2022 DFPE 24 Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) (9e) pour le multi- accueil situé 12 rue Carlos Fuentes (14e).

2022 DVD 2 Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 2** Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ... Titre complet * 2022 DVD 2 Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention d'occupation du domaine public fluvial avec le Département de Seine-Saint-Denis. M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur. 10/ 19

2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 7** Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ... Titre complet * 2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec SNCF Gares et connexions. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commissio…

2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ... Titre complet * 2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue Mercœur, à travers le square Jean Allemane (11e).

2022 DAE 17 Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 17** Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Municipal est appelé à adopter le Budget Primitif 2022 de la Commune associée d'Hellemmes, élaboré dans le cadre des orientations définies lors du Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires 2022.

2022 DAC 1 Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Lille soutient les activités de l'Ecole

2022 DAE 33 Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 33** Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DAE 33 Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de ville. Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE et M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème…

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

2022 DSIN 1 Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DSIN 1** Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ... Titre complet * 2022 DSIN 1 Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré avec la région Ile de France. 13/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.…

2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ... Titre complet * 2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement dénommé Laurent, situé 41 avenue Gabriel (8e).

2022 DEVE 2 Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la métamorphose urbaine et paysagère qu'elle a engagée, la Ville de Lille poursuit une politique volontariste de préservation et de développement de la biodiversité sur l'ensemble de son territoire. Elle encoura…

2022 DAE 22 Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 22** Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ... Titre complet * 2022 DAE 22 Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public.

2022 DAE 20 Marchés découverts lot B - Avenant à la délégation de service public - Déplacement du marché Amiral Bruix.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 20** Marchés découverts lot B - Avenant à la délégation de service public - Déplacement du marché Amiral Bruix. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Municipal est appelé à adopter le Budget Primitif 2022 du Restaurant

2022 DAE 19 Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 19** Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Municipal est appelé à adopter le Budget Primitif 2022 de la Commune associée de Lomme, élaboré dans le cadre des orientations définies lors du Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires 2022.

2022 DAE 9 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 9** Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ... Titre complet * 2022 DAE 9 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé Place de la République (Centre, 10e, 11e).

2022 DFPE 19 Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 19** Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e). Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le compte administratif et les résultats définitifs du budget de la régie pour l'exercice 2021, le résultat global de clôture s'élevant à 134.454,86 €.…

2022 DRH 28 Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 28** Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DRH 28 Communication relative à la protection sociale complémentaire. 12/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 24** Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ... Titre complet * 2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels sur certains emplois des catégories B et C.

2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ... Titre complet * 2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès du Réseau périnatal du Val-de-Marne.

2022 DRH 7 Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 7** Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Ville de Lille soutient l'association Innov'Enfance qui, afin de mieux répondre aux besoins des familles du quartier, modifie le fonctionnement de l'EAJE « Les Lutins », situé rue des Stations dans le quartier de Vauban-Esquerme…

2022 DRH 1 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 1** Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation. Documents administratifs Note explicative ---------- Soucieuse de disposer d'une restauration scolaire de qualité, respectueuse de l'environnement, à une tarification solidaire abordable pour toutes les familles, la Ville de Lille, au travers de sa restauration s…

2022 DTEC 3 Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 3** Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ... Titre complet * 2022 DTEC 3 Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat pour l’amélioration des connaissances sur la qualité de l’air et la sensibilisation à Paris. M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne …

2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 14** Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ... Titre complet * 2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Karen TAIEB (2ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs. 8ème, 4ème et 6ème Commi…

2022 SG 19 Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 19** Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ... Titre complet * 2022 SG 19 Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) 2022- 2027 de la

2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ... Titre complet * 2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités. M. Dan LERT (8ème Commission), M. David BELLIARD et M.…

2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ... Titre complet * 2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au développement des territoires zéro déchet. Mme Colombe BROSSEL et M. Florentin LETISSIER (8ème Commission) rapporteurs. 8ème et 3ème Comm…

2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 8** Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ... Titre complet * 2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 18** Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ... Titre complet * 2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association “

2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ... Titre complet * 2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF.

2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 57** Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ... Titre complet * 2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction comportant 12 logements dont 3 logements sociaux PLS et 9 LLI par Immobilière 3F. M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.…

2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ... Titre complet * 2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte Dorée - 12, avenue Armand Rousseau (12e).

2022 DLH 43 Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- œuvrant dans le domaine de l'animation et de la culture. Dans le cadre de sa politique d'animation, la Commune aide par tous moyens les associations œuvrant dans ce domaine afin qu'elles puissent fonctionner, gérer leurs activités et propose…

2022 DLH 41 Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 41** Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- L'association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation procure aux Hellemmois une information sur leurs droits, une orientation vers les professionnels chargés de les mettre en œuvre et une aide dans l'accomplissement de leurs …

2022 DLH 40 Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 40** Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP. Documents administratifs Note explicative ---------- Reconnue d'utilité publique et totalement indépendante, la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et du Handicap (FNATH) s'engage pour que les droits des accidentés de la vie soient respectés et qu'ils s…

2022 DLH 39 Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 39** Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ... Titre complet * 2022 DLH 39 Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie des emprunts par la Ville de Paris. 2/ 19

2022 DLH 38 Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 38** Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis de nombreuses années, le réseau national des CIDFF contribue à faire avancer les droits des femmes et à promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes à travers des actions menées sur le terrain par…

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... Titre complet * 2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la réalisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 30 Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 30** Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP. Documents administratifs Note explicative ---------- L'effacement des réseaux aériens consiste à enfouir les câbles installés sur des supports aériens ou à les poser en façade. Dans un souci esthétique, des travaux d'effacement des réseaux aériens vont être engagés, à l'initiative de…

2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ... Titre complet * 2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle International dans Paris Nord Est (18e).

2022 DLH 29 Location de l'immeuble 24, rue Gerbert (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 29** Location de l'immeuble 24, rue Gerbert (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à un appel à projets de janvier à mars, le groupe pilote du Projet Educatif Global a examiné les projets et validé l'attribution d'une enveloppe financière permettant leur mise en œuvre. Il est donc demandé au Conseil Municipal d'autoriser l…

2022 DLH 9 Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 9** Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ... Titre complet * 2022 DLH 9 Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et l’habitat et améliorant l’accès aux droits - 2 avenants à conventions triennales. 2022 DLH 11 Évaluation de l'encadrement des loyer…

2022 DLH 8 Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 8** Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement de subventions à diverses associations au titre de l'année 2022.

2022 DLH 5 Location de l'immeuble 29, rue Claude Terrasse (16e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 5** Location de l'immeuble 29, rue Claude Terrasse (16e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser la signature des conventions avec les associations.

2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ... Titre complet * 2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par la Foncière d'Habitat et Humanisme.

2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ... Titre complet * 2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de logement social réalisé par RATP Habitat.

2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ... Titre complet * 2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour le financement de 55 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe). Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure. …

2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ... Titre complet * 2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre sportif Charles Mildé (ex-Saussure), 34-40 rue Marie-Georges Picquart (17e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.…

2022 MDE 1 Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 MDE 1** Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ... Titre complet * 2022 MDE 1 Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure. III - Autres dossiers 5ème Commission

2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 25** Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ... Titre complet * 2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) rapporteurs. II - Proposition de délibération

2022 DU 26 Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc. Documents administratifs Note explicative ---------- Le programme municipal de la Commune associée d'Hellemmes a pour fil rouge la solidarité au profit des plus fragiles et le renforcement du lien social. Il met aussi en avant la nécessité de développer des actions qui favorisent la prise en compte de la transit…

2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 14** Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ... Titre complet * 2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur. 3/ 19

2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 4** Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ... Titre complet * 2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

2022 DFPE 5 Subvention (131.022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 5** Subvention (131.022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e). Documents administratifs Note explicative ---------- Pour les musées, avoir une bonne connaissance des collections est fondamental afin de mieux les conserver, les exposer et les valoriser. Pour cette raison, des partenariats scientifiques avec le monde de la recherche, not…

2022 DFPE 4 Subvention (68.194 euros), avenant n° 1 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 4** Subvention (68.194 euros), avenant n° 1 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Note explicative ---------- Le Palais des Beaux-Arts a organisé un workshop sur le thème « Quelle durabilité pour les musées ? ». Très engagée sur les questions de production écoresponsable, l'entreprise

2022 DFPE 3 Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 3** Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 3 Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 DFPE 1 Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 1** Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ... Titre complet * 2022 DFPE 1 Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F.

2022 DASCO 6 Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 6** Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ... Titre complet * 2022 DASCO 6 Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

2022 DASCO 5 Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 5** Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le partenariat et la signature de la convention avec la Ville de Mouvaux pour la co-organisation d'un concert des élèves du Conservatoire dans la salle de l'Etoile à Mouvaux.…

2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Raymond- Queneau.

2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 2** Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ... Titre complet * 2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et report d’utilisation de la subvention de 27.724,80 euros sur des projets de l'année 2021/2022.

2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 1** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ... Titre complet * 2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions d’équipement (1.935.260 euros) et subventions pour travaux (76.884 euros).

2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. …

2022 DU 28 ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 28** ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ... Titre complet * 2022 DU 28 ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens bâtiments E et F. M. Emmanuel GREGOIRE et Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteurs. 5ème et 1ère Commissions

2022 DTEC 6 Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 6** Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ... Titre complet * 2022 DTEC 6 Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteures. 5ème, 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème Commissions…

2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 23** PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ... Titre complet * 2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet “Site Tour Eiffel” (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs. 5/ 19

2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 3** Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ... Titre complet * 2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain [Piscine Didot (14e), et Piscine La Plaine (15e)]. M. Emmanuel GREGOIRE et M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème C…

2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... Titre complet * 2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault (19e) - Signature d’une promesse d’acquisition. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) r…

2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ... Titre complet * 2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives. M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commiss…

2022 DCPA 4 Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 4** Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ... Titre complet * 2022 DCPA 4 Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.

2022 DCPA 3 Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 3** Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ... Titre complet * 2022 DCPA 3 Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives.

2022 DCPA 1 Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 1** Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ... Titre complet * 2022 DCPA 1 Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels pour la construction d'un équipement 73 boulevard Davout (20e).

2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... Titre complet * 2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association “Plus Loin

2022 DU 31 Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 31** Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ... Titre complet * 2022 DU 31 Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et prorogation du délai de désaffectation de l’emprise E2a. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs. 5…

2022 DASES 27 Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 27** Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ... Titre complet * 2022 DASES 27 Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des espaces de proximité. Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème …