Conseil Citoyen

1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... Titre complet * 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion islamique à titre définitif

20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. Titre complet * 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.

11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... Titre complet * 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage.

10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... Titre complet * 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des conditions et du mode de passation

32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la titulaire

31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 Titre complet * 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21

30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... Titre complet * 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 jusqu'au retour du titulaire en congé maladie

29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... Titre complet * 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi temporaire non vacant, 7 périodes/semaine, du 15/02/21 au 02/04/21

28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 heures/semaine, du 23/02/21 au 02/04/21

26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 26 - en remplacement congé …

25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... Titre complet * 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 10 - Paiement Ville

21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... Titre complet * 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques à une institutrice primaire à titre définitif

19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... Titre complet * 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supér…

10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire - 18 périodes/semaine

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... Titre complet * 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi d'un mi-temps médical à partir du 07.01.2021 à une institutrice primaire à titre définitif…

12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 6 périodes/semaine

13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine au lieu de 18

14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14

15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... Titre complet * 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique VANDEGOOR, Bernard DE RO et Marie LECOMTE