Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-08-29T23:39:33+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183693&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... Titre complet * 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-28T22:06:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651183605&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... Titre complet * 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marché text/html 2022-04-28T22:06:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651183597&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... Titre complet * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbation text/html 2022-04-28T22:08:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651183709&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... Titre complet * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décision text/html 2022-04-28T22:08:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651183688&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... Titre complet * 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:07:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651183665&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation text/html 2022-04-28T22:07:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651183654&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation text/html 2022-04-28T22:07:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651183643&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... Titre complet * 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:06:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651183602&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... Titre complet * 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision. text/html 2022-04-28T22:07:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651183649&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant. text/html 2022-04-28T22:06:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651183599&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,