Conseil Citoyen

F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ;

Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention initiale validée par le conseil communal le 11 janvier 2021;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 201…

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil d'administration de l'Office du Tourisme et du Patrimoine du 21 janvier 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice comptable 2019 présentant un total du bila…

Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges (2021-01bis)

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;