Conseil Citoyen

5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires Documents administratifs Note explicative ---------- Ores a envoyé le projet 2021 de remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq

9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 14 août 2020 le Collège communal avait décidé de revoir le règlement des étangs communaux. En effet, depuis le début de la crise Covid, de nombreux pêcheurs sont présents aux étangs mais aucun contrôle …

20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège propose de procéder à la vente de la parcelle sise chemin Planche Quévit et cadastrée 1ère division, section B, n° 5.

16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 15 décembre 2020, a décidé de procéder à la vente (habitation unifamiliale) du bien sis Rue de la Gendarmerie 22 - 1430 Rebecq (Division 3 - Section C - n° 257) au prix de 110.000,00 € et a fixé des critères pour départager…