Conseil Citoyen

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:47+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:37+00:00

Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

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Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:29+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:45+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:17+00:00

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:39+00:00

Annexe * Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée * Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 * Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 * Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 * Annexe 5 - Plan d'implantation

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 4: Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:22+00:00

Projet de délibération Vu la délibération du 18 mars 2022, par laquelle le Collège communal approuve la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'organisation du parcours enchanté d'Halloween 2022, laquelle sera soumise à la ratification du Conseil communal d'avril ;

Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome “Office Tubizien du Patrimoine” (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:48+00:00

Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:11+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:37+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ; Vu la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, notamment ses articles 2, 6°, 7°, 47 et 129 ; Considérant que la réglementation des marchés publics permet à un adjudicateur de s'ériger en centrale d'achat pour prester des services d'activités d'achat centralisées et auxiliaires ; Qu'elle dispense les adjudicateurs qui recourent à une centrale d'achat d'organiser eux-mêmes…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:55+00:00

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 2: Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 03 - complément FWB Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 3: Annexe 03 - complément FWB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:15+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 8 avril 2022, ainsi que du rapport du service des Affaires générales, concernant l'irrecevabilité de l'interpellation de Madame Nadia MEFTAH relative à l'aménagement, aux activités et à la volonté d'amélioration / d'évolution des crèches communales.

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.