Conseil Citoyen

PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Considérant que M. EL HAIBJOUJI Youssef a introduit une demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis Rue Louise Weiss, 1 à 1480 Tubize ; cadastré Tubize,division 1, section A n°

Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation qui prévoit que, dans le cas où le moindre retard occasionnerait un préjudice évident, le Collège peut, sous sa responsabilité, pourvoir à la dépense, à ch…

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du 15 juin 2021 adressé à Madame Petra DE SUTTER - Vice-Première Ministre et Ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste concernan…

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Adaptation

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'audit de politique cyclable est une obligation relative au projet

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Informations - Prises de connaissance Annexe 2: 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier de Commissariat général du Tourisme daté du 18 octobre 2019 ; Vu la délibération du Collège communal 5 mars 2021 ;

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre ci…

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 j…

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :