Conseil Citoyen

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 9 avril 2021 concernant l'autorisation, pour l'avenir et jusqu'au 30 septembre 2021, relative à la tenue des réunions du collège communal, du Conseil commun…

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances communes avec le Conseil de l'Action Sociale Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances com…

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Benoit LANGENDRIES : “ Problème de cadastre ”]{.underline} M. Benoit LANGENDRIES présente sa question comme suit :

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1311-5 ;

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Avenant au pacte de majorité Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, article L1123-2 ; Considérant que le Conseil communal a décidé, le 3 décembre 2018, d'adopter le pacte de majorité déposé entre les mains du Directeur général le 18 octobre 2018 ;

Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... Titre complet * Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante : Mme Adriana ROCCO

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 20 mai 2020 d'approuver la signature de la

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.

Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... Titre complet * Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier spécial des charges n°2M19-116.

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... Titre complet * Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place d’une politique locale Energie Climat en vue d’adhérer à la Convention des Maires - Mode de passation et cah…

Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162, 170 et 173 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-30, L1124-40, L3131-1 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue…

Projet de motion - Projet BATOPIN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Projet de motion - Projet BATOPIN Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-10 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu l'article 12 du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal ;