Conseil Citoyen

21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants Documents administratifs Note explicative ---------- Une demande d'interpellation citoyenne au conseil communal a été faite par courrier adressé au collège communal en date du 1er février 2022.

20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie Locale et de la

13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... Titre complet * 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de financement de l'étude de faisabilité.

14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... Titre complet * 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - rue de Saintes, 90

15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 1,5 classes à l'implantation de Germinal au lieu de 1 prévue le 30/09/2021 ;…

16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 3 classes à l'implantation de Bierghes au lieu des 2,5 prévues le 30/09/2021 ;…