Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-27T13:21:55+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:33:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr… text/html 2022-04-28T22:33:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 10. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courrier de la Province relatif aux modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux : le conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province conce… text/html 2022-04-28T22:33:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185190&do=diff None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:33:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision