Conseil Citoyen

5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

2. Communications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la loi organique du 8 juillet 1976 des CPAS et plus précisément son article 19 :

3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de démocratie locale et de décentralisation ;

6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique

8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... Titre complet * 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le territoire de Chaumont-Gistoux - Approbation

12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Titre complet * 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... Titre complet * 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des conditions et du mode de passation

14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... Titre complet * 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme visant la construction d’une habitation

15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers l’école - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) conformément aux remarques d…

17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) conformément aux remarques de la Région wallonne

18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

19. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 19. Questions - Réponses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;