Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-04T12:41:16+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:11:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651183894&do=diff Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... Titre complet * 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée limitée à l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibéra… text/html 2022-04-28T22:11:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183919&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... Titre complet * 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à l'implantation de Wauthier-Braine : décision formelle après délibération du Collège communal.… text/html 2022-04-28T22:11:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... Titre complet * 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. text/html 2022-04-28T22:11:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183902&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... Titre complet * 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. text/html 2022-04-28T22:12:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... Titre complet * 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. Affaire en cours opposant la Commune à la S.A. L’AVENIR ADVERTISING devant le Tribunal… text/html 2022-04-28T22:12:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... Titre complet * 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent supplémentaire sous régime contractuel (hors cadre, à ce stade, dans une fraction de charge égale à 4/… text/html 2022-04-28T22:11:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183896&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... Titre complet * 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée pour l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibération du Col… text/html 2022-04-28T22:11:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... Titre complet * 15. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de procéder à une étude de thermographie aérienne sur l’ensemble du territoire du Bra… text/html 2022-04-28T22:11:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183900&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... Titre complet * 16. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et suivi du Plan d’Action pour l’Énergie Durable et le Climat (PAEDC). Participation : en…