Conseil Citoyen

13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. Titre complet * 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause d'utilité publique, au profit de !a Commune d'une emprise en sous-sol de 19 ca et constitution d'une servitude sur le f…

16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... Titre complet * 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la “Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables

6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision.

15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... Titre complet * 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 (réaménagements intérieurs). Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : décision [sous réserve].…

18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... Titre complet * 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade Bernard Samain), rue de Tubize, 52 à Braine-le-Château et de couvrir les besoins du service communal des travaux. Dos…

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-07-29T11:22:05+00:00

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal …

8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... Titre complet * 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite d'apurement du capital de congés des années 2021 et 2022) : décision. t.s.v.p. !

9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. (Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais pour ce…