Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-01T06:33:53+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:17:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start?rev=1651184264&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184263&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... Titre complet * 3. “Pénalité” d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à Braine-le-Château pour l'exercice 2016 (laquelle a été querellée devant le Conseil d'État par l'introduction d'un… text/html 2022-04-28T22:17:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184265&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement. text/html 2022-04-28T22:17:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184266&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2018-2019) et plan d'action annuel (2019-2020) dressés par la Coordinatrice ATL : information. text/html 2022-04-28T22:17:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184267&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... Titre complet * 6. Aménagement en “pré-Ravel” du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine Astrid et l'avenue Gaston Mertens. Dossier de la demande de permis d'urbanisme approuvé par délibération du 30 octobre … text/html 2022-04-28T22:17:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184270&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision. text/html 2022-04-28T22:17:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184272&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision.