Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:01+00:00

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation existante - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation unifamiliale en deux logements - Autorisation d'ester en justice - Pour ap…

27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à l'extension d'une habitation existante + création d'une lucarne - Autorisation d'ester en justice - Pour appr…

30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... Titre complet * 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux infractions au Code de la Route et plus particulièrement relatives à l'arrêt et au stationnement ainsi qu'aux signes C3 et F1…

1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... Titre complet * 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... Titre complet * 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation lumineuse tricolore

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » - Signalisation lumineuse tricolore

5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour les 50 ans de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les 5 et 6 juin 2021 : Octroi - Pour approbation

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs aquatiques : Octroi - Pour approbation

9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Projet d…

12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord Titre complet * 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... Titre complet * 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur le territoire de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions, de l’estimation et du cahier…

14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans le cadre du projet de Street Art « Fresh paint » : Octroi d’une subvention extraordinaire en 2021

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW