Conseil Citoyen

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:52+00:00

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... Titre complet * 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supér…

3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire - 18 périodes/semaine

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 6 périodes/semaine

15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... Titre complet * 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion islamique à titre définitif

14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14

16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... Titre complet * 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi d'un mi-temps médical à partir du 07.01.2021 à une institutrice primaire à titre définitif…

19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... Titre complet * 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques à une institutrice primaire à titre définitif

22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 10 - Paiement Ville

23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... Titre complet * 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 26 - en remplacement congé …

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine Documents administratifs

13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine au lieu de 18

27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021 Documents administratifs

28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 heures/semaine, du 23/02/21 au 02/04/21

29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... Titre complet * 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi temporaire non vacant, 7 périodes/semaine, du 15/02/21 au 02/04/21

30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... Titre complet * 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 jusqu'au retour du titulaire en congé maladie

31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 Titre complet * 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21

32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la titulaire

10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... Titre complet * 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des conditions et du mode de passation

11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... Titre complet * 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage.

16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. Titre complet * 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.

1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... Titre complet * 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique VANDEGOOR, Bernard DE RO et Marie LECOMTE