Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-03T01:03:32+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183693&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:07:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651183649&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant. text/html 2022-04-28T22:06:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651183599&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance, text/html 2022-04-28T22:06:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183612&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T22:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183693&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... Titre complet * 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-28T22:06:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651183605&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... Titre complet * 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marché text/html 2022-04-28T22:06:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651183597&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... Titre complet * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbation text/html 2022-04-28T22:08:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651183709&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... Titre complet * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décision text/html 2022-04-28T22:08:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651183688&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... Titre complet * 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:07:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651183665&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation text/html 2022-04-28T22:07:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651183654&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation text/html 2022-04-28T22:07:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651183643&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... Titre complet * 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:06:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651183602&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... Titre complet * 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision. text/html 2022-04-28T22:07:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp074/start?rev=1651183660&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp076/start?rev=1651183638&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp077/start?rev=1651183626&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:06:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp078/start?rev=1651183617&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:06:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp079/start?rev=1651183607&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant. Documents administratifs