Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-21T18:20:49+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:17:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191425&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:17:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191434&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191424&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019) text/html 2022-04-29T00:17:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191429&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:17:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191423&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation text/html 2022-04-29T00:17:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191428&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification text/html 2022-04-29T00:17:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191422&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191432&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:17:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191426&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:16:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191419&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information