Conseil Citoyen

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:47+00:00

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

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Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur de police pour le service quartier (emploi specialise) - mobilite 2021-01

5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... Titre complet * 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale (acces interdit signaux zonaux c3 - excepte desserte locale)

6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... Titre complet * 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... Titre complet * 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les commerces ambulants - reglement-redevance adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de …

11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... Titre complet * 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de certains marches

12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... Titre complet * 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et services ict

13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... Titre complet * 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel informatique (2016-2022)

15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - amenagements de securite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme 2021 - ap…

16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... Titre complet * 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - reparation de voiries et d’egouts - avenue beatrice de cusance - r…

17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... Titre complet * 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain

19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... Titre complet * 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de plan d'alignement modificatif relatif a la prolongation de la r…

20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie…

21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie…