Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-02T13:31:38+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T19:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651175220&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651175215&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651175238&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif. text/html 2022-04-28T19:47:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175222&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T19:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175216&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... Titre complet * 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes en vigueur dont la période de validité est postérieure au 1er janvier 2020 - Exercices 2020 et suivants - Communication d… text/html 2022-04-28T19:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175236&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... Titre complet * 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération du Collège communal du 4 février 2020. text/html 2022-04-28T19:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175227&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... Titre complet * 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. Communication de la délibération du Collège communal du 23.12.2020. text/html 2022-04-28T19:47:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175244&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... Titre complet * 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché - Règlement de consultation text/html 2022-04-28T19:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175243&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... Titre complet * 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions générales text/html 2022-04-28T19:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175226&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de PI.S.B.W. -Approbation. text/html 2022-04-28T19:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175245&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales. text/html 2022-04-28T19:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175234&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire -Approbation. text/html 2022-04-28T19:47:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175242&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourniture et placement d'extinct… text/html 2022-04-28T19:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175241&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision. text/html 2022-04-28T19:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651175239&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au … text/html 2022-04-28T19:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651175229&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651175218&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651175240&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651175230&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651175219&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:47:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651175231&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.