Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-04T17:11:43+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T01:17:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651195052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... Titre complet * 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation. text/html 2022-04-29T01:17:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/start?rev=1651195049&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... Titre complet * 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : proposition de candidats -Approbation.