Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-04T11:24:58+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:11:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... Titre complet * 15. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de procéder à une étude de thermographie aérienne sur l’ensemble du territoire du Bra… text/html 2022-04-28T22:11:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651183894&do=diff Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:12:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... Titre complet * 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. Affaire en cours opposant la Commune à la S.A. L’AVENIR ADVERTISING devant le Tribunal…