Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:20+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Informations à la présente Assemblée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 1. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment ses dispositions relatives à l'octroi et au contrôle de l'octroi et de l'utilisation de certaines subventions ;

18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

31. Ressources humaines - Service Technique - Procès-verbal excès de vitesse - Véhicule Peugeot Partner - 1-HLJ-204 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 31. Ressources humaines - Service Technique - Procès-verbal excès de vitesse - Véhicule Peugeot Partner - 1-HLJ-204 - Prise d'acte Documents administratifs