Conseil Citoyen

8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de 2.500 € et plus - Budget.

1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la salubrité publiques - Ordonnance déterminant les lieux privés ou publics à forte fréquentation dans lesquels le port du masque …

28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens unique limité - Rue du Pont du Christ

22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux Documents administratifs

23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165 Documents administratifs

24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes Titre complet * 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes

25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie Documents administratifs

26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison Documents administratifs

27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy Documents administratifs

29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts Documents administratifs

20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal APPROUVE le procès-verbal de la séance précédente (Conseil communal du 6 décembre 2021)

30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu Documents administratifs

31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ... Titre complet * 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo électrique, d'un kit adaptable et/ou d'un cadenas renforcé

32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023 Documents administratifs

33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ... Titre complet * 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - Campagne 2022

34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence Documents administratifs

35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... Titre complet * 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - Proposition d'avenant

21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy Documents administratifs

19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 Documents administratifs Projet de délibération Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un point

2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des établissements chargés…

10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... Titre complet * 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des é…

4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement d'un représentant

5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subvention aux agences de développement local ;

7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de moins de 2.500 € - Budget.

9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... Titre complet * 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW)

18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1123-23;

12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention - Modification (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et …

13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services postaux

15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... Titre complet * 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique pour un bien sis Avenue Zénobe Gramme 9 (dos. 19/01 pu2 - plans modificatifs)

16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L 1122-30 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation;

17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 29/06/2020 approuvant les conditions du marché ;

36. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 36. Questions d'actualité Documents administratifs