Conseil Citoyen

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courriel du 20 juin 2021 par lequel Mme Catherine PAYEN, apparentée au groupe politique DéFI, remet sa démission de sa fonction de conseillère communale à la Ville…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 j…

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ;

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'audit de politique cyclable est une obligation relative au projet

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré …

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre ci…

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation qui prévoit que, dans le cas où le moindre retard occasionnerait un préjudice évident, le Collège peut, sous sa responsabilité, pourvoir à la dépense, à ch…

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:35+00:00

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Bibliothèques ; A l'unanimité des membres présents ;

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - Remplacement d'un membre démissionnaire

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du 15 juin 2021 adressé à Madame Petra DE SUTTER - Vice-Première Ministre et Ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste concernan…

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 juin 2021.

Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service \.... ; A l'unanimité des membres présents ;

Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et désignation du nouveau Président

Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre démissionnaire

ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du 17 décembre 2018 du Conseil communal de désigner M. Jean-Pierre FUMIERE en qualité de délégué effectif, et M. Michel PICALAUSA en qualité de délégué suppléant, au sein de l'ASBL Cont…

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ;

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... Titre complet * Régie communale autonome “Office du Tourisme et du Patrimoine” - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 et 2023

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... Titre complet * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier de Commissariat général du Tourisme daté du 18 octobre 2019 ; Vu la délibération du Collège communal 5 mars 2021 ;

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son Chapitre IX ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Considérant que M. EL HAIBJOUJI Youssef a introduit une demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis Rue Louise Weiss, 1 à 1480 Tubize ; cadastré Tubize,division 1, section A n°

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Adaptation

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ; A l'unanimité des membres présents ;

Divers et questions orales d'actualité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération