Conseil Citoyen

25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision Documents administratifs

13. Subsides 2021 aux associations : liquidation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs

3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs

4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 Documents administratifs

5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... Titre complet * 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur le territoire de Court-Saint-Etienne : avis

7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation Documents administratifs

8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... Titre complet * 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation des propositions de RenoWatt

9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation Documents administratifs

10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

14. Règlement budget participatif : modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:05+00:00

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1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 Documents administratifs

15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs

16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs

17. Convention de prêt : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 17. Convention de prêt : approbation Documents administratifs

18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation Documents administratifs

19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 Titre complet * 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021

20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information Documents administratifs

21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs

22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs

23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... Titre complet * 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision

2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... Titre complet * 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action culturelle du contrat programme 2022-2026 du CCBW : approbation Maison du Tourisme du Brabant wallon - Convention Totemus : a…

48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision Documents administratifs

26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... Titre complet * 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à temps plein et à durée indéterminée : information

36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification Documents administratifs

27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... Titre complet * 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à temps partiel : information

29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification Documents administratifs

31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification Documents administratifs

32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification Documents administratifs

33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume et à l'école communale fondamentale du centre au 4 mai 2021 : ratification…

34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans : ratification

35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... Titre complet * 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : ratification

37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare au 4 mai 2021 : ratification

38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... Titre complet * 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé

39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... Titre complet * 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification…

40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une enseignante : ratification

41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... Titre complet * 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement : ratification

42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de sart-messire-guillaume : ratification

43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification

44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... Titre complet * 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification

45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume au 4 mai 2021 : ratification

46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume : ratification

24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:08+00:00

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