Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-21T15:27:49+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T19:47:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175228&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:47:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175242&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourniture et placement d'extinct… text/html 2022-04-28T19:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651175238&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif. text/html 2022-04-28T19:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651175219&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651175230&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651175240&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651175218&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651175229&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651175239&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au … text/html 2022-04-28T19:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651175220&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175241&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision. text/html 2022-04-28T19:47:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175221&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175232&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:47:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175224&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175216&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... Titre complet * 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes en vigueur dont la période de validité est postérieure au 1er janvier 2020 - Exercices 2020 et suivants - Communication d… text/html 2022-04-28T19:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175234&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire -Approbation. text/html 2022-04-28T19:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175245&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales. text/html 2022-04-28T19:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175226&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de PI.S.B.W. -Approbation. text/html 2022-04-28T19:47:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175237&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:46:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175217&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:47:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175233&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175243&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... Titre complet * 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions générales text/html 2022-04-28T19:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175223&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:47:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175235&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:47:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175244&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... Titre complet * 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché - Règlement de consultation text/html 2022-04-28T19:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175227&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... Titre complet * 4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. Communication de la délibération du Collège communal du 23.12.2020. text/html 2022-04-28T19:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175236&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... Titre complet * 3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération du Collège communal du 4 février 2020. text/html 2022-04-28T19:47:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651175231&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.