Conseil Citoyen

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:59+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 1.750 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation …

14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la démission d'un agent au sein du service RH-Finances, il est proposé de lancer un recrutement afin de pourvoir à son remplacement.

13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... Titre complet * 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - rue Zaman, 64

12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Le litige relatif aux désordres survenus au vélodrome suite aux travaux entrepris par

11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil doit se prononcer sur le projet de modification budgétaire n°1/2021. Le tableau récapitulatif du projet de modification n°1/2021 se présente comme suit :

10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2020.

9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver le compte 2020 et à prendre connaissance des avis de légalité rédigés par le

7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que: - la délibération du 9 février 2021 par laquelle le Conseil communal décide de ne lever la taxe 2021 sur les mines et carrières qu'à concurrence de 20% et d'opter pour la compensation régionale de 80% et de lever un…

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:01+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... Titre complet * 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de Rencontre »

5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande Documents administratifs Note explicative ---------- Selon les statuts du Centre culturel de Rebecq (CcR), il y avait lieu de faire désigner par le Conseil communal neuf représentants. Ceux-ci l'ont été sur base de l'utilisation de la clé d'Hondt.

4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... Titre complet * 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021

3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 25 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Fiacre de Wisbecq nous a remis son dossier Compte 2020.

2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. Titre complet * 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie