Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-25T11:47:04+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:56:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186578&do=diff 1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:56:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651186595&do=diff 30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:56:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651186569&do=diff 23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:55:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651186558&do=diff 24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:55:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651186550&do=diff 25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651186590&do=diff 26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi text/html 2022-04-28T22:56:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651186579&do=diff 27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:56:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651186565&do=diff 28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:55:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651186557&do=diff 29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T22:56:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651186585&do=diff 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie text/html 2022-04-28T22:56:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651186583&do=diff 21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651186576&do=diff 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:56:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651186571&do=diff 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T22:56:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651186561&do=diff 34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation text/html 2022-04-28T22:55:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651186553&do=diff 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:56:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651186592&do=diff 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:56:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651186581&do=diff 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:56:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651186568&do=diff 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:56:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651186575&do=diff 22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186594&do=diff 20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT) text/html 2022-04-28T22:56:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186572&do=diff 2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:56:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186591&do=diff 10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186563&do=diff 3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:55:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186554&do=diff 4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186593&do=diff 5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186584&do=diff 6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:56:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186574&do=diff 7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie text/html 2022-04-28T22:55:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186559&do=diff 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:55:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186551&do=diff 9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:56:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186580&do=diff 11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition Co-construction des Pirates Cycle de vie text/html 2022-04-28T22:55:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186555&do=diff 19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL text/html 2022-04-28T22:56:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186573&do=diff 12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:56:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186567&do=diff 13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:55:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186556&do=diff 14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:56:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651186596&do=diff 15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé Co-construction des Pirates Cycle de vie text/html 2022-04-28T22:56:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186587&do=diff 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T22:56:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186577&do=diff 17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:56:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186562&do=diff 18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique text/html 2022-04-28T22:56:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Annexe 01 https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/anx01/start?rev=1651186598&do=diff Annexe 01 Interpellation au conseil communal d’Ottignies-Louvain-La-Neuve. Accident nucléaire et plan d’urgence. Objet : Sécurité des habitants de la commune en cas d’accident nucléaire grave ou majeur (INES 6 ou 7) Application à la commune de l’« Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge » du 1er mars 2018, abrogeant celui du 17 octobre 2003.