Conseil Citoyen

12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. Documents administratifs Projet de délibération En vertu de l'article L1122-19 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'examen de ce point.

15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi. Documents administratifs

1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération En application de l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale, le Conseil communal

2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu sa délibération du 19 décembre 2018, telle que modifiée le 9 septembre 2020, fixant la composition des différentes commissions communales en application de la clé d'Hondt ;

3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^:

11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;