Conseil Citoyen

12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du mode et des conditions de passation

8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... Titre complet * 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à 1315 Opprebais - 3e Division section B parcelle 289 H - Ratification.

7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... Titre complet * 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web:

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification. Documents administratifs

4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs

3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation Documents administratifs

2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs

1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption. Documents administratifs

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum Documents administratifs

13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision. Documents administratifs

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant. Documents administratifs

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information. Documents administratifs

14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... Titre complet * 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas d'absence - Décision.

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. Documents administratifs