Conseil Citoyen

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021. Documents administratifs

13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Documents administratifs

21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ... Titre complet * 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du Sport de la Communauté française dans le cadre de la reconnaissance de l’asbl en qualité de Centre sporti…

20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ... Titre complet * 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour l’année 2021 - Octroi.

19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ... Titre complet * 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par la Commune de Hélécine aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’…

18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. Documents administratifs

17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. Documents administratifs

16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ... Titre complet * 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des Charrons insérant le carrefour avec la rue de Léau/création d’un stationnement alterné/aménagement d’un îlot …

15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ... Titre complet * 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « personne à mobilité réduite » à proximité de l’habitation sise rue H. Vollon, 16a - Approbation.…

14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ... Titre complet * 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans la Commune - Approbation.

12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Documents administratifs

2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ... Titre complet * 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2020 - Prise de connaissance.

11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Titre complet * 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ... Titre complet * 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ... Titre complet * 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien à l’usage public et approbation du principe de la vente à Madame Josée Rosa Maria Léontine MARTEAUX d…

8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ... Titre complet * 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et fixation des conditions de ces acquisitions - Approbation du projet d’acte.

7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2021/MB1 - Choix des dispositions administratives et du financement par cré…

6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. Documents administratifs

5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ... Titre complet * 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. Documents administratifs

3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation. Documents administratifs

22. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 22. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs