Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-21T20:14:10+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:13:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183985&do=diff 1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:13:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183982&do=diff 10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T22:13:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651183992&do=diff 16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture text/html 2022-04-28T22:13:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183981&do=diff 15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision. text/html 2022-04-28T22:12:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183976&do=diff 14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:13:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires : https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651183983&do=diff 13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires : text/html 2022-04-28T22:13:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651183993&do=diff 12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation. text/html 2022-04-28T22:13:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183987&do=diff 11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture text/html 2022-04-28T22:12:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié): https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183977&do=diff 9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié): Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T22:12:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183979&do=diff 2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:13:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"]. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183984&do=diff 8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"]. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:13:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183990&do=diff 7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:13:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183988&do=diff 6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183975&do=diff 5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis. text/html 2022-04-28T22:13:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183989&do=diff 4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:13:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes). https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183991&do=diff 3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:13:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651183980&do=diff 17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-04-10 capture Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant