Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:05+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ... Titre complet * 6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ménagers à la demande.

19. Communication du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 19. Communication du Collège communal. Documents administratifs

18. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 18. Divers. Documents administratifs

17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ... Titre complet * 17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD Aquapost.

16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ... Titre complet * 16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - résultat de l'appel public aux candidatures - Attribution emphytéote.

15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information Documents administratifs

14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais. Documents administratifs

13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ... Titre complet * 13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ... Titre complet * 12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en urgence - Admission de la dépense.

11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation. Documents administratifs

10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. Documents administratifs

9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020. Documents administratifs

8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... Titre complet * 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - Approbation.

7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. Documents administratifs

5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès. Documents administratifs

21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre Documents administratifs

4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner Documents administratifs

3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement. Documents administratifs

2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale Documents administratifs

1. Transition : motion "genappe en avant".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 1. Transition : motion "genappe en avant". Documents administratifs

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en remplacement pour un congé maladie du 26/02/2021 au 12/03/2021.

30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à l’école de Baisy-Thy- 13P suite ouverture d’un mi-temps au 08/03/2021 à l’école de Bousval.…

28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 08 mars 2021.

26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite. Documents administratifs

25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... Titre complet * 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 - Directeur stagiaire - Désignation à partir du 01/03/2021.

24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs

23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. Documents administratifs

22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ... Titre complet * 22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 décembre 2020 en remplacement.

20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance Documents administratifs