Conseil Citoyen

23. Célébration d'un mariage un dimanche - Autorisation - Décision/acd

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 23. Célébration d'un mariage un dimanche - Autorisation - Décision/acd Documents administratifs

14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew

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8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew Documents administratifs

9. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2021- Décision/ew

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10. Finances communales - Attribution du subside à l ' A S B L lOOèmeBW - Exercice 2021 - Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 10. Finances communales - Attribution du subside à l ' A S B L lOOèmeBW - Exercice 2021 - Décision/ew Documents administratifs

11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew Titre complet * 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew

12. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subsides- Approbation/nv

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13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew

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15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew Titre complet * 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew

6. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2021- Décision/ew

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16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:50+00:00

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17. Audit de la politique cyclable - Adhésion à la centrale d'achat de l'IPFBW/ag

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Audit de la politique cyclable - Adhésion à la centrale d'achat de l'IPFBW/ag Documents administratifs

18. Fourniture de services postaux 2022-2025 - Adhésion à la centrale d'achats constituée par l'IPFBW/ag

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19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ... Titre complet * 19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du Service Technique pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieur à 3 000,00 € hors T V A - Exerc…

20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ... Titre complet * 20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès du Service Technique pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieur à 3 000,00 € hors …

21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns Documents administratifs

22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st Documents administratifs

7. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2021- Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 7. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2021- Décision/ew Documents administratifs

5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... Titre complet * 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 06/12/2021 au 10/12/2021 - Ratification/cvm/pm

24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 15/11/2021 au 03/12/2021 - Ratification/cvm/mp

25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 16/11/2021 au 19/11/2021 - RatifîcatioiVcvm/me

26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 20/11/2021 au 26/11/2021 - Ratification/cvm/me

27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... Titre complet * 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 29/11/2021 au 03/12/2021 - Ratification/cvm/me

28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ... Titre complet * 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratifieation/cvm/mlj

29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 08/12/2021 au 24/12/2021- Décision/cvm/dj

31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 06/12/2021 au 24/12/2021 - Ratification/cvm/me

4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ... Titre complet * 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices 2020 à 2025/ew

32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 18/11/2021 au 24/12/2021 - Ratification/cvm/cd

33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... Titre complet * 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 01/12/2021 au 02/12/2021 - Ratification/cvm/pm

34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... Titre complet * 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratifîcation/cvm/al

35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

1. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 1. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb Documents administratifs

2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires Documents administratifs

3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ... Titre complet * 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs sur le territoire communal - Approbation

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:58+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).