Conseil Citoyen

47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ... Titre complet * 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage ainsi q u e la coo…

34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... Titre complet * 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-04 - Règlement - Etablissement

24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation Documents administratifs

25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ... Titre complet * 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/363-03 - Règlement - Etablissement

26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ... Titre complet * 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la Fraction Fermentescible (organiques) des Ordures Ménagères (CIFFOM) - Exercice 2022 - Règlement - Etablissement…

27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... Titre complet * 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Règlement - Etablissement

28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercices 2022 à 2025 inclus - …

29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ... Titre complet * 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination des accueillant(e)s d'enfants - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 8442/331-01 - Etablissement…

30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ... Titre complet * 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 -04 - Règlement - Etablissement

31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ... Titre complet * 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-10 - Règlement - Etablissement

32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbarium s - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 878/161-05 - Règlement - Etablissement…

33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ... Titre complet * 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 inclus - Article budgétaire 040/363-11 - Règlement - Etablissement

35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ... Titre complet * 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 835/331 -01 - Etablissement

22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ... Titre complet * 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - Exercices 2022 à 2025 inclus - Règlement - Etablissement

36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ... Titre complet * 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Exercices 2021 à 2024 inclus - Information

37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs

38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Documents administratifs

39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs

40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs

41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Titre complet * 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ... Titre complet * 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la Commune pour l'exercice 2021 - Consultation de marchés - Décision - 2.073.527.1

43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ... Titre complet * 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - Confirmation

44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation Documents administratifs

45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng Documents administratifs

46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ... Titre complet * 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de Wavre N29 et N243 et le rond-point de Glimes- Limitation de vitesse - Proposition de projet d'arrêté Ministéri…

23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ... Titre complet * 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de particuliers ou d'associations - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 763/1 61 -03 - Règlement - Etabli…

20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... Titre complet * 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-01 - Règlement - Etablissement 2 1 . Redevance communale pour l'occupation privative t e m p …

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ... Titre complet * 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article budgétaire 04003/367-1 0 - Règlement - Etablissement

48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision Documents administratifs

49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 01 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Décision

51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021

52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ... Titre complet * 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs

1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement Documents administratifs

2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement Documents administratifs

3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision Documents administratifs

5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ... Titre complet * 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - Etablissement

19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ... Titre complet * 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-03 - Règlement - Etablissement

6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ... Titre complet * 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 1 24/1 61 -48 - Règlement - Etablissement

7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement Documents administratifs

8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ... Titre complet * 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - Etablissement

9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ... Titre complet * 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/363-08 - Règlement - Etablissement

10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ... Titre complet * 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de supports de presse régionale graturie ( communément appelée

12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... Titre complet * 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-03 - Règlement - Etablissement

13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... Titre complet * 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-04 - Règlement - Etablissement

14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ... Titre complet * 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-09 - Règlement - Etablissement Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021…

15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ... Titre complet * 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation et de certificat d'urbanisme - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 -04 - R è g le m e n t …

17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ... Titre complet * 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d ' environnement et au permis unique - Exercices 2022 à 2025 inclus - Règlement - Etablissement

18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ... Titre complet * 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-03 - Règlement - Etablissement

None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:35+00:00

None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).