Conseil Citoyen

24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation. Documents administratifs Détails

11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord. Documents administratifs Détails

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ... Titre complet * 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en remplacement.

1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués. Documents administratifs Détails

2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. Documents administratifs Détails

3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité Documents administratifs Détails

4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ... Titre complet * 4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.

5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. Documents administratifs Détails

6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ... Titre complet * 6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant délégué(e) de la majorité.

7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. Documents administratifs Détails

8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... Titre complet * 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - Participation aux frais - Approbation.

9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord. Documents administratifs Détails

10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ... Titre complet * 10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation partielle des plaines d'été pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021.

12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification. Documents administratifs Détails

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ... Titre complet * 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation de la prolongation du 15/12/2020 au 18/12/2020.

13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR".

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR". Documents administratifs Détails

14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire. Documents administratifs Détails

15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence. Documents administratifs Détails

16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement. Documents administratifs Détails

17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et d'égouttage des Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Approbation avant-projet

18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du mode de passation.

19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ... Titre complet * 19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance de la décision prise par la Collège communal et acceptation de la dépense.

20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé. Documents administratifs Détails

21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice". Documents administratifs Détails

22. Communication du Collège communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 22. Communication du Collège communal. Documents administratifs Détails

23. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 23. Divers. Documents administratifs Détails

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 10/12/2020.

25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un remplacement.

27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 périodes dans un emploi vacant suite mise à la retraite au 01/012021- Désignation à partir du 01/01/2021.…

29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 27/01/2021.

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ... Titre complet * 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une démission.

31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. Documents administratifs Détails

32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins thérapeutiques du 01/01/2021 au 30/06/2021 - Accord

33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ... Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- Désignation du 10/12/2020 au 11/12/2020.

37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement. Documents administratifs Détails

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- Désignation à partir du 11/01/2021.

39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement. Documents administratifs Détails

41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ... Titre complet * 41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - Directeur d’école - Désignation de la prolongation à partir du 01/01/2020 en remplacement d’une absente pour ra…

42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ... Titre complet * 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en remplacement.

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement. Documents administratifs Détails

44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- Désignation à partir du 26/11/ 2020.

45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

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46. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:51+00:00

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47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:42+00:00

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48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:27+00:00

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49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:18+00:00

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None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:33+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).