Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 12/2/2022 au 25/02/2022- Ratification/cvm/dj

13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratfication/cvm/eb

1. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/cvm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 1. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... Titre complet * 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales - Approbation/cvm

4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... Titre complet * 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes supplémentaires pour l'expropriation et le réaménagement d'une partie des deux parcelles, la reconstruction du garage et l'élargisseme…

8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la…

9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... Titre complet * 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du trottoir /sh

10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:31+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).