Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs

2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation. Documents administratifs

3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... Titre complet * 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l'utilisation - Prise de connaissance.

4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... Titre complet * 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation - Année 2020.

5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... Titre complet * 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation. Documents administratifs

10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... Titre complet * 10. Sport - “Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19

None, conseil communal du lundi 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:06+00:00

None, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).