Conseil Citoyen

Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

8. Vote du pacte de majorité

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Désignation des conseillers de police

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Vote du pacte de majorité

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10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

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11. Désignation des conseillers de l'action sociale

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:42+00:00

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

dans les cimetières

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

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