Conseil Citoyen

Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide *

28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11) ARRETE DE POLICE:

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11) ARRETE DE POLICE: Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour

5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant