Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:43+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articl…

13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte

18. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 18. Questions d'actualité Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;