Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:37+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... Titre complet * 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres de la commission conformément à l'article R.I.10-4 du CoDT.

3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Terre - Approbation.

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet d'acte de vente - Approbation.

21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Vu la nouvelle loi communale, article 96bis Prend acte du rapport annuel du représentant de la commune au conseil d'administration de SIBELGA-INTERFIN.

22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... Titre complet * 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention d'occupation à titre précaire.

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation.