Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:31+00:00

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... Titre complet * 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Contribution forfaitaire de 30 cents par an par habitant - Approbation de la convention avec l'InBW…

1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter.

10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la suite du matériel informatique qu'elle a acquis (clavier et souris).