Conseil Citoyen

3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets et contribution forfaitaire de 30 cents par habitant par an - Approbation.

2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le nouveau plan stratégique de l'Agence de Développement Local, plan revu et adapté en vue de rencontrer les recommandations de la

9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... Titre complet * 9. Enfance - Crèche “La Sonatine”, crèche “Bella Vita”, crèche “Babyloo

None, conseil communal du dimanche 21 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:42+00:00

None, conseil communal du dimanche 21 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) - Inscription aux marchés cadres -Approbation.

4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil : - de prendre acte du procès-verbal dressé le 13.01.2022 par Maître Karl FEYS désignant l'adjudicataire de la vente de la maisonnette avec jardin sise 163, chaussée de

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... Titre complet * 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe

11. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 11. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret du 05 février 1990 relatif aux bâtiments scolaires; Considérant qu'un bien situé à Mons, avenue de l'Université 50 à 7000 Mons, anciennement école communale, a été affecté au service des Archives de la Ville de Mons depuis juin 1988.…