Conseil Citoyen

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)…

4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:33+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès aux PMR - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; Considérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment occupé par le “Théâtre de la parole“ à Rouge Cloitre - marché …

1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ;

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de…