Conseil Citoyen

17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... Titre complet * 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de projecteurs et d'ordinateurs pour les écoles communales de Lasne - Accord-cadre 2022 - Projet 20220061

12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération

10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises et en particulier son article 4, 2° ;

5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - Approbation des conditions et du mode de passation

6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 - Approbation des conditions et du mode de passation

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment ses dispositions relatives à l'octroi et au contrôle de l'octroi et de l'utilisation de certaines subventions ;

16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu la circulaire du 18/04/2018 de mise en application des décrets du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) ainsi que la loi organique du…

18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:20+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).