Conseil Citoyen

7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... Titre complet * 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes supplémentaires pour l'expropriation et le réaménagement d'une partie des deux parcelles, la reconstruction du garage et l'élargisseme…

10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

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None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).