Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-09-04T15:06:38+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T23:06:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187187&do=diff Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:06:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... Titre complet * 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Première instance du Brabant wallon le 02 novembre 2020 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:06:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... Titre complet * 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du Fonctionnaire délégué du 10 décembre 2020 - Pour ratification